04 74 54 64 08 - 93 Rte de Lyon 38260 LA FRETTE

Mentions légales

En ayant accès à ce site et en l’utilisant, vous reconnaissez vous engagez à vous conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Directeur de la publication : Monique CHEVALLIER.
Hébergement : AD3C assure l’hébergement du site sur le Data Center d’OVH – Roubaix.
Editeur : AD3C, Antoine de CONCINI – 06 68 99 70 25 – antoine.cda[arobase]gmail.com, a créé et gère le site www.lafrette.fr.
Technologie : WordPress a été utilisé pour l’édition des contenus.

Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à : Mairie de La Frette, route de Grenoble, 38260 LA FRETTE

Propriété / Droit d’auteur / Copyright

Le site www.lafrette.fr est la propriété de la Mairie de La Frette. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– n’utiliser de les informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
– ne pas modifier les informations ;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de Mairie de La Frette.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la Mairie de La Frette.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La Mairie de La Frette ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. la Mairie de La Frette n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. La Mairie de La Frette se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
La Mairie de La Frette ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte

Les sites extérieurs à www.lafrette.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la La Mairie de La Frette, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertexte vers le site www.lafrette.fr est soumise à l’accord préalable de la La Mairie de La Frette. Pour toute demande, vous pouvez nous contacter directement.

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. La La Mairie de La Frette décline toute responsabilité de tout usage détourné qui pourrait se produire lors du transfert de votre message.